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101902 Messages dans 7354 Sujets par 798 Membres - Dernier membre: ucowsutama février 18, 2018, 02:14:33 am
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Auteur Sujet: Contrat de mariage Tristifer/Alysanne  (Lu 15 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Hors ligne Moine Noir

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Contrat de mariage Tristifer/Alysanne
« le: février 08, 2018, 07:25:35 am »
Note 1 : contrat un peu spécial s'inspirant du droit médiéval basque dans le cas d'un mariage entre un non-héritier et une héritière. L'affaire est rendue complexe par les exigences de la Maison Bulwer. Elle est normalement beaucoup plus simple lorsque les règles de dévolution successorale classiques [prévalant partout sauf en Dorne] sont appliquées : à savoir qu'en l'absence totale d'héritier mâle (éligible) dans la descendance du défunt (John Bulwer), l'aînée de ses héritières (Alysanne, 11 ans en 297) peut transmettre le droit au fief à son époux, puis aux héritiers de ce dernier (qui sont normalement les enfants du couple).

Note 2 : en droit féodal, l’héritier peut être une femme. On dit à cette époque que le fief tombe en quenouille. La femme est en principe considérée inapte à rendre les services militaires (l'un des volets de l'auxilium). Mais si elle est mariée, la situation s’améliore pour le fief, son époux va alors prêter l’hommage et accomplir les obligations (auxilium et concilium, estage, ost).

Structure :
- clauses générales
- clauses concernant la gestion de la dot
- clauses concernant la dévolution successorale
- clauses concernant le décès de l'un ou l'autre avec postérité
- clauses concernant le décès de l'un ou l'autre sans postérité
- clauses concernant la gestion du domaine et du patrimoine

Préambule :
Les parties contractantes sont Tristifer de la Maison Castellane, fils cadet de Manfred Castellane et Alyssa Graceford ci-après dénommé l'époux, adventice ou conjoint dotal, et Lady Alysanne de la Maison Bulwer, fille aînée de John Bulwer et Victoria Tyrell, héritière du fief de Blackcrown, ci-après dénommée l'épouse. Les deux Maisons, représentées respectivement par Tristifer Castellane et Mestre Normund, se sont rencontrées à plusieurs reprises, et entendues sur les clauses suivantes.

/*/
- que l'époux prêtera hommage à la Maison Hightower ;
- qu'en contrepartie, il deviendra Lord de Blackcrown ;
- qu'il conservera ce titre jusqu'à sa mort ;
- qu'il pourra conserver son nom ;
- que l'épouse conservera son nom devenant Dame Alysane Bulwer ;
- qu'elle conservera le statut d'héritière de Noircouronne jusqu'à sa mort ou jusqu'à la naissance d'un enfant viable (mâle ou femelle) ; [par défaut, Alysanne conserve son droit au fief]
- que la Maison Bulwer devra porter le projet de mariage à son suzerain, la Maison Hightower, pour approbation ;
- que la Maison Castellane devra porter le projet de mariage à son suzerain, la Maison Tyrell, pour approbation ;

/*/
- qu'une dote est amenée par l'époux constituée du fruit de son travail et de ses économies, de son pécule personnel, de ses droits sur sa maison natale, etc. ;
- que le montant de la dot est expressément précisé dans le contrat, pour le cas de leur éventuelle réversion (annexe au contrat) ;
- que le montant de cette dot sera utilisé "au profit" de la maison et que cette utilisation est précisée dans le contrat de mariage (annexe au contrat) ;
- qu'en cas de décès de l'époux sans postérité, la partie de sa dot composée de ses droits sur sa maison natale sera reversée à sa souche ;

/*/
- que le premier enfant mâle viable ou à défaut l'unique enfant viable (mâle ou femelle) né de cette union prendra le nom Bulwer, garantissant la pérennité de ce dernier ; [autre entorse au droit coutumier. Une remarque : si l'héritier Castellane du domaine de Waterford, Jared Castellane, n'avait pas engendré d'héritier de son vivant, le domaine reviendrait, selon la coutume, à son oncle, après hommage à la Maison Tyrell, puis à sa descendance, un éventuel second enfant mâle, qui reprendrait le patronyme Castellane et prêterait hommage à la Maison Tyrell. Rappel : il n'y a que dans le Nord qu'une fille hérite avant son oncle.]
- que dès la naissance d'un enfant viable (mâle ou femelle), la transmission du patrimoine Bulwer sera assurée ;
- que la dot de l'époux sera alors incorporée ipso facto dans le patrimoine, qui reviendra à l’aîné des enfants ;
- qu'en cas d'absence d'héritier mâle parmi les enfants, l'aînée des filles, héritière, aura obligation de contracter un mariage selon les mêmes dispositions que celle du présent contrat, afin d'assurer la transmission du nom Bulwer et du patrimoine afférent ; [extension de la clause des Bulwer sur la génération suivante]

/*/
- qu'en cas de décès de l'épouse, l'époux, faisant désormais partie intégrante de la Maison Bulwer, jouira de la totalité des biens, dont il aura l'usufruit* jusqu'à sa mort ;
- qu'il pourra même se remarier et demeurer avec sa seconde épouse, sur le domaine de Blackcrown ;
- que l'héritier coutumier, devenu Lord à la mort de son père, ne sera cependant pas tenu de nourrir ni la seconde épouse, ni les enfants viables issus de leur union, lesquels n'auront aucun droit sur le patrimoine et devront quitter la maison ;

/*/
- qu'en cas de pré-décès de l'épouse sans postérité, le droit au fief sera transmis au suzerain qui décidera de sa réattribution ;

/*/
- qu'en cas de décès de l'époux, l'épouse sera libre de se remarier ;
- que les enfants nés d'autres unions viendront après les enfants issus du présent mariage en ce qui concerne les droits successoraux ;

/*/
- qu'en qualité de Lord, l'époux dirigera la Maison Bulwer, la représentera administrativement et juridiquement, et jouira d'une pleine et entière autorité sur sa femme et ses enfants ;
- que l'épouse sera associée à la gestion du domaine ;
- que, cependant, l'époux restera le chef de la communauté des biens.

Usufruit : Droit réel, par essence temporaire, qui confère à son titulaire l’usage et la jouissance de biens appartenant à autrui, à charge pour ce titulaire d’en conserver la substance.
« Modifié: février 08, 2018, 08:05:19 am par Moine Noir »
“L’homme qui prononce la sentence devrait tenir l’épée.” – Ned Stark

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