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102324 Messages dans 7472 Sujets par 913 Membres - Dernier membre: pepeARea décembre 08, 2019, 01:10:04 am
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Auteur Sujet: Hommage féodo-vassalique  (Lu 538 fois)

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Hors ligne Moine Noir

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Hommage féodo-vassalique
« le: octobre 16, 2015, 10:12:06 am »
[source : R. Delort, La vie au Moyen-Age, Ed. Points]

A – Contexte et définitions

Un schéma classique concernant tout l'occident et valable pour près d'un millénaire montre un homme dit vassal se donner par l'hommage, prêter serment de fidélité, promettre aide et service à un homme dit seigneur, qui en retour lui promet protection et lui confère une source de revenus, généralement d'origine terrienne, le fief. L'engagement de fidélité et de dévouement entre deux guerriers libres et les liens personnels les unissant sont caractéristiques de la société chevaleresque primitive. Le rituel de l'hommage et de la foi, fixé entre la fin du VIIIe siècle et le Xe siècle dont le déroulement est parfaitement défini est à comparer à des cérémonies encore en vigueur aujourd'hui chez certaines peuplades africaines. Les documents qui décrivent cette cérémonie sont abondants, aussi bien les textes que les images. L'hommage déroule le plus souvent au château du seigneur, devant témoins. L'aveu est la déclaration écrite qui suit l'hommage constatant l'engagement du vassal envers son seigneur, à raison du fief qu'il en a reçu. Dans certains cas, il n'y a pas de contrat écrit. Les rites et les gestes de cette cérémonie sont importants, les gestes différant selon les régions.

Les vassaux du comte de Flandre firent l'hommage de la façon suivante : le comte de Flandre demanda au futur vassal : "veux-tu devenir mon homme sans réserve ?" et celui-ci répondit : "je le veux" ; puis ses mains étant jointes dans celles du comte qui les étreignit, ils s'allièrent par un baiser. En second lieu celui qui avait fait hommage engagea sa foi en ces termes : " je promets d'être fidèle à partir de cet instant au comte Guillaume sans tromperie." Il jura cela sur la relique des saints. Ensuite, le comte donna les investitures (le fief) à tous ceux qui lui avaient fait hommage par serment. » D'après Galbert de Bruges, Histoire du meurtre de Charles le Bon, comte de Fleandre, 1127.

Au cours de l'investiture, le seigneur, par le don d'un sceptre, d'une bannière, d'un bâton, d'une motte de gazon ou de tout autre objet symbolique, rappelle la contrepartie matérielle, l'attribution d'un bénéfice, appelé à partir du Xe siècle le fief.

Est félon le vassal qui rompt le contrat de vassalité. Le seigneur peut alors proclamer la saisie de son fief rarement mise en œuvre jusqu'en 1202 lorsque Philippe Auguste proclame la saisie à Jean Sans Terre, saisie qu'il appliquera pour montrer l'exemple. Cependant, si le seigneur manque à ses engagements, le vassal peut aller se plaindre au seigneur du seigneur, pour lui demander protection.
« Modifié: mai 18, 2019, 08:28:32 am par Moine Noir »
“L’homme qui prononce la sentence devrait tenir l’épée.” – Ned Stark

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Hommage féodo-vassalique (suite)
« Réponse #1 le: janvier 10, 2016, 07:49:41 am »
[source : http://www.cours-univ.fr/cours/licence/droit/licence-droit-histoire-institutions-9.html ]

B – Les relations féodo-vassaliques

Les relations féodo-vassaliques sont un ensemble complexe de liens juridiques. Ces liens juridiques sont destinés à canaliser la violence. Elles doivent discipliner les rapports qu’entretiennent les nombreux titulaires du pouvoir de ban au 11e siècle. Les relations féodo-vassaliques comprennent essentiellement deux éléments : un lien personnel (la vassalité) ; un élément réel, le lien patrimonial (le fief). La multiplication des liens personnels doublés de liens réels pose par ailleurs la question des rapports hiérarchiques dans la société féodale.

1) Un lien personnel : la vassalité

La vassalité est un contrat par lequel un homme, le vassal, s’engage dans la dépendance d’un autre homme, le seigneur. La vassalité est nouée suite à une cérémonie d’engagements dont les formes sont fixées au début du 12e siècle. Cette cérémonie comprend deux étapes : l’hommage puis le serment.

1.a) L’hommage

C’est une cérémonie récupérée du passé. Elle existait déjà sous les Mérovingiens sous le nom de « commendatio ». C’est donc une adaptation de cette commendatio. Pour procéder à cet hommage, le vassal se trouve à genou devant le seigneur. Il place ses mains jointes dans celles de son futur seigneur, c’est la dation des mains (datio manuum). Puis le seigneur relève son vassal et les deux parties échangent des paroles : le vassal dit « je deviens ton homme », le seigneur répond « je te reçois et te prends à homme ». Le seigneur donne alors un baiser de paix sur la bouche de son vassal, en le relevant (osculum pacis). Tous ces rites ont lieu en présence de témoins. Une fois les rites accomplis, des obligations naissent.

Le seigneur doit protection à son vassal, il doit donc lui procurer de quoi subsister. Soit il l’héberge, soit il l’installe sur une terre (il le « chase »). Le chasement du vassal consiste la plupart du temps en la concession d’un fief. Le fief est l’appellation médiévale du bénéfice carolingien. En retour, le vassal, qu’il soit chasé ou non, doit assister et servir le seigneur. Il lui doit fidélité et loyauté. Après l’hommage intervient un nouveau rite pour cristalliser l’obligation de fidélité.

1.b) Le serment

Puisqu’il est relevé, le vassal ayant effectué l’hommage jure sur la Bible d’être fidèle à son seigneur. Parfois il jure même sur des reliques de Saints. Donc, s’il manque à son serment, le vassal est félon (il manque à la foi) et parjure (il viole son serment). En tant que félon et parjure, il peut être sanctionné. La sanction spirituelle est la damnation éternelle, la sanction temporelle est que le seigneur peut lui retirer sa protection. Les engagements qui découlent du serment sont des engagements négatifs. On les connaît d’après une consultation juridique que Fulbert, évêque de Chartres, adresse à Guillaume V d’Aquitaine (1020). Dans cette consultation, Fulbert dit que « celui qui a juré fidélité doit s’abstenir de nuire à son seigneur. Ne pas nuire c’est ne pas porter atteinte aux biens, aux possessions du seigneur. C’est également ne pas porter atteinte à sa personne physique, à son honneur, à ses prérogatives s’il exerce des droits de puissance publique ». Fulbert de Chartres, dans sa consultation, insiste beaucoup sur le serment car Guillaume d’Aquitaine est un duc du Sud et au 11e siècle, dans le Sud de la France, le serment est généralement la seule cérémonie qui noue la vassalité. L’hommage est répandu dans le Nord, pas dans le Sud. Ce qui est essentiel dans cette lettre de Fulbert c’est qu’en 1020, Fulbert de Chartres relie les obligations négatives du vassal au fief. Concrètement cela signifie qu’en 1020, le vassal accepte de ne pas nuire non pas pour honorer son serment de manière désintéressée mais parce qu’il doit mériter son fief. Donc, en 1020, dans les relations féodo-vassaliques, le lien réel l’emporte sur le lien personnel. La terre domine les rapports. Le roi de France saura en tirer profit. Lui qui contrôle les terres, parviendra donc à contrôler les hommes.

2) Un lien réel : le fief

La plupart du temps, c’est une terre. Il établit donc un rapport matériel entre le seigneur et son vassal. Ce rapport fait l’objet d’une concession. Une fois concédé, le fief génère des obligations. Normalement il ne concerne qu’un seigneur et son vassal, il est concédé en raison de la personne même du vassal et le fief, en théorie, ne peut échoir en succession aux héritiers du vassal. Sous la féodalité, en réalité, le fief se transmet.

2.a) La concession du fief

Le terme même vient du latin, fevum ou feodum. Le fief a une origine germanique, il désignait à l’origine, pour les peuples germains, un ou des cadeaux entre les clans pour renforcer la paix. Le mot « fevum » remplace l’ancien mot de beneficium qui était utilisé chez les Carolingiens. En général, le fief est constitué d’une terre pour qu’il puisse subvenir à ses besoins. Éventuellement, le seigneur concède en plus de la terre les droits de puissance publique qui s’y attache. Parfois le fief n’est pas une terre mais une simple rente, un revenu. Ce fief-rente se développe surtout à partir du 12e siècle. Fief ou fief-rente, il est une concession à charge de service. Le fief devient rapidement un élément de patrimoine du vassal, surtout lorsqu’il s’agit d’une terre. Le vassal ne reçoit le fief que si un acte formaliste est accompli. Cet acte est l’investiture. On ne peut posséder de fief sans la cérémonie de l’investiture. Avec cette investiture, le vassal (entre en saisine : la mise en possession) devient bénéficiaire de la saisine du fief (pas la propriété). Le plus souvent, la cérémonie d’investiture est effectuée par le seigneur qui effectue la montrée du fief en se déplaçant à cheval sur la terre concédée. Mais parfois la présentation de la terre au vassal n’est pas possible (trop éloignée de la terre du seigneur), le seigneur remet alors, dans une cérémonie publique, un objet symbolique : une baguette ou un morceau de terre. À partir du 12e siècle, la cérémonie publique de l’investiture s’accompagne d’un acte écrit. Cet acte doit décrire ce que comporte le fief en biens et/ou en hommes sur cette terre : cet acte est l’aveu et le dénombrement. Au 12e siècle, le fief est un élément fondamental du rapport féodo-vassalique, c’est la principale raison de la prestation de l’hommage, c’est la véritable contrepartie de l’engagement du vassale. Concrètement, au 12e siècle, c’est le fief qui oblige le vassal vis-à-vis du seigneur. C’est donc un moyen pour le vassal de s’enrichir mais ce n’est pas seulement une offrande. Le fief et le contrat qui l’accompagne génère aussi des obligations.

2.b) Les obligations naissant de la concession : aides et conseils

L’aide et le conseil sont les deux éléments qui forment les obligations du vassal. L’aide est appelée auxilium et le conseil est appelé consilium.

L’auxilium que le vassal doit, en raison du fief, comporte deux services.
Un élément militaire, qui tient en deux services : estage (service militaire statique, le vassal doit monter la garde dans le château ou sur la terre du seigneur) et ost (service militaire offensif, ou chevauchée, lorsque le seigneur part en guerre).
L’aide comporte aussi un élément pécuniaire : le vassal doit aider financièrement son seigneur dans quatre cas : pour payer la rançon du seigneur prisonnier, pour payer les frais d’adoubement du fils aîné du seigneur, pour le paiement de la dot pour la fille du seigneur, et pour que le seigneur puisse partir en croisade.

Le concilium est un service de cour. Chaque année, le vassal doit se rendre à la cour du seigneur. Il participe ainsi au gouvernement des domaines du seigneur, à la gestion des propriétés foncières du seigneur. À la cour du seigneur, le vassal participe aussi à la justice féodale. Chaque fois qu’il faut juger un vassal, le seigneur rassemble l’ensemble de ses vassaux. Le vassal, lui-même, peut se prévaloir d’une action contre son seigneur. Pour cela, il doit se plaindre au seigneur de son seigneur, le suzerain. Si le seigneur est vraiment fautif, le suzerain prononce alors le désaveu, cela rompt le lien féodal entre le seigneur et son vassal. Le vassal conserve son fief et devient directement vassal du suzerain. Si c’est le vassal qui a manqué à ses obligations, le seigneur rassemble à sa cour l’ensemble de ses vassaux. Le vassal est jugé par ses pairs et si le vassal est effectivement fautif, il encourt deux sanctions : la saisie (confiscation temporaire du fief) ou la commise (confiscation définitive). Ces procédures sont assez rares, le vassal tient à son fief et il évite de mécontenter son seigneur.

2.c) La transmission du fief

Le fief est une concession, strictement personnelle, et à la mort du vassal, elle doit normalement revenir au seigneur. En réalité, rapidement, le fief devient héréditaire. Cette hérédité prend modèle sur l’hérédité qui caractérise plus généralement la transmission des seigneuries.

L’hérédité du fief se décline en ligne directe. On voit des fiefs se transmettre de père en fils dès le 11e siècle. Au 12e siècle, l’hérédité du fief intervient aussi en ligne collatérale : si un vassal décède sans enfant, son frère ou son cousin peut éventuellement récupérer le fief. Le mécanisme de transmission est formaliste. À la mort du vassal, il faut respecter les formes. Le fief revient d’abord provisoirement au seigneur. Une fois qu’il est revenu entre les mains du seigneur, celui-ci investi le fils du vassal après que ce dernier lui a prêté hommage et foi. Le fils du vassal défunt offre alors un cadeau au seigneur et la procédure devient alors automatique. Le cadeau fait au seigneur devient un droit de mutation. Si l’héritier du vassal est mineur, on institue une garde provisoire jusqu’à sa majorité. En droit féodal, l’héritier peut être une femme. On dit à cette époque que le fief tombe en quenouille. Cela rend compte d’une réalité, la femme est en principe considérée inapte à rendre les services militaires. Mais si elle est mariée, la situation s’améliore pour le fief, son époux va alors prêter l’hommage et accomplir les obligations. Si l’héritière n’est pas mariée, le seigneur lui présente trois candidats au mariage sous peine de commise. Les règles concernant la femme héritière ont été façonnées à partir de la fin du 11e siècle, à partir du moment où les chevaliers français prennent l’habitude de partir en croisade. En plus de cela, au 12e siècle, le lien féodo-vassalique devient très complexe à gérer. Le fief est synonyme de richesse et attire les convoitises. On réfléchit donc à des procédés susceptibles de discipliner les vassaux et de garantir leur fidélité.

3) Le problème de la hiérarchie féodale

Depuis l’époque carolingienne jusqu’à la fin du 9e siècle, la règle est simple : un vassal n’a qu’un seul seigneur. Au 10e et au 11e siècle, on assiste malgré tout à une prolifération des liens vassaliques. Un vassal s’engage alors pour plusieurs seigneurs. Ce sont les luttes d’influence et les démembrements de certains fiefs qui favorisent le phénomène. La vassalité multiple se répand et elle en vient à poser problème. Par exemple, au milieu du 12è siècle, le comte de Champagne a prêté hommage à une bonne dizaine de seigneurs : il est vassal du roi du France, du duc de Bourgogne ou encore de l’archevêque de Reims. Il est à lui seul un problème féodal : qui doit-il suivre en cas de conflit ?

Les juristes essaient donc de mettre en place des techniques pour concilier et ordonner ces engagements multiples et au début du 11e siècle, les juristes font insérer dans les liens féodo-vassaliques la clause de réserve de fidélité. Cette clause a un effet simple : si le vassal d’un premier seigneur veut devenir vassal d’un second, il peut le faire mais en subordonnant son nouvel engagement au premier. D’autres systèmes vont apparaître à partir du milieu du 11e siècle, des systèmes basés sur l’hommage. On distingue l’hommage lige de l’hommage plane. L’hommage lige est un hommage prioritaire. L’hommage plane à des effets moindres et passe après la liges. Mais dès la fin du 11e siècle, les hommages liges se multiplient.

En cas de concurrence d’hommages liges, les solutions sont diverses. Certains juristes déclarent que l’engagement le plus ancien doit primer. D’autres déclarent qu’il faut privilégier l’importance de la concession en fief effectuée par chacun des seigneurs pour savoir lequel suivre. Toutes ces tentatives se soldent globalement par des échecs. Les engagements féodo-vassaliques deviennent indépendants les uns des autres. Contre le droit, les luttes d’influence imposent une règle nouvelle qui veut que « le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal ». La hiérarchie féodale est un principe mais dans les faits la pyramide des suzerainetés est inopérante. Une seule hiérarchie est respectée cependant : la hiérarchie judiciaire. En cas de non-respect des obligations, les cours féodales continuent d’être fréquemment saisies. Un vassal mécontent saisira la cour de son suzerain et un seigneur mécontent jugera son vassal devant la cour féodale. Les vassaux n’obéissent pas mais le droit reste présent. Les conflits continuent de se résoudre en justice et cette effectivité de la hiérarchie judiciaire va profiter à un prince parmi tous les féodaux, à celui qui est censé être au sommet de la hiérarchie, qui tient en sa main en théorie tous les fiefs, qui est pris à témoin à chaque fois que la règle est violée. Elle va profiter au roi de France. À partir du 12e siècle, en s’aidant des faiblesses de la féodalité, le roi de France va recomposer son autorité. Grâce aux fiefs, il va parvenir à renouer des liens directs avec ses vassaux et arrière-vassaux parce que depuis cette date, c’est le fief qui est devenu la mesure de l’engagement du vassal. Le lien personnel existe toujours mais le lien matériel domine.
« Modifié: mai 18, 2019, 08:34:07 am par Moine Noir »
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Hommage féodo-vassalique
« Réponse #2 le: août 28, 2019, 11:12:42 am »
Les différents types d'hommage

L'hommage lige vu par un texte écrit au Moyen Âge : Un homme peut prêter plusieurs hommages à différents seigneurs pour les différents fiefs tenus de ces seigneurs ; mais il doit y avoir un hommage principal et cet hommage doit être prêté au seigneur de qui l'on tient son principal fief. La foi au seigneur roi et à ses héritiers doit toujours être mise à part.

Fr. Olivier-Martin définit ainsi l'hommage lige : Dès le IXe siècle, certains vassaux reçoivent des bénéfices de deux seigneurs, et leur prêtent également hommage. L'incompatibilité apparaît seulement quand les deux seigneurs d'un même vassal se font la guerre. On essaie d'y échapper en distinguant deux sortes d'hommages: l'hommage lige, sans restriction aucune, qui oblige le vassal à servir son seigneur envers et contre tous, et l'hommage simple (dit plan, ou planus), qui est prêté sous la réserve des hommages antérieurement prêtés à d'autres seigneurs. La distinction apparaît en France dès le XIe siècle, mais bientôt, certains vassaux, grands amateurs de fiefs, prêtent un second hommage lige, qu'ils espèrent pouvoir concilier avec le premier.

Réf : Fr. Olivier-Martin. Histoire du droit français. CNRS éditions, Paris, 1992, 1995, 2005, page 261.

Achille Luchaire le définit de la sorte : L'hommage lige implique un renforcement de l'hommage ordinaire ; l'homme lige est tenu à tous les devoirs, positifs et négatifs, qu'entraine l'hommage ordinaire ; mais la ligéité implique un lien encore plus étroit. Le vassal lige est tenu de servir à ses dépens le suzerain, tant que dure la guerre que celui-ci soutient contre ses ennemis [...] La ligence est une véritable ligue offensive et défensive entre le suzerain et son vassal.

Réf : Achille Luchaire. Manuel des Institutions françaises, période des capétiens directs. Paris, 1892, Librairie Hachette et Cie. Réed. Genève 1979.
« Modifié: août 28, 2019, 11:14:23 am par Moine Noir »
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