gfxgfx
 

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
 
gfx gfx
gfx
102316 Messages dans 7472 Sujets par 914 Membres - Dernier membre: pepeARea novembre 17, 2019, 06:20:15 am
*
gfx*AssociationDonsForumMessagesgfx
gfx
Opale Campagnes  |  Trône de Fer  |  IdF - Moine Noir  |  L'auberge du carrefour (Modérateurs: Lekidnesta, Moine Noir, Evergard)  |  Système d'imposition dans les Sept Couronnes
gfx
gfxgfx
 

Auteur Sujet: Système d'imposition dans les Sept Couronnes  (Lu 373 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Hors ligne Moine Noir

  • Moderator
  • *****
  • Messages: 636
  • Sexe: Homme
    • Voir le profil
Système d'imposition dans les Sept Couronnes
« le: août 12, 2013, 15:14:16 pm »
Sources : système d'imposition dans l'occident médiéval chrétien.

Impôts et taxes

La fiscalité d’Ancien Régime se caractérise par la coexistence de trois catégories d’impôt :
- l’impôt royal (perçu au profit du Trésor royal);
- l’impôt seigneurial (impôt local perçu au profit des seigneurs);
- l’impôt d’Église (perçu au profit de l’Église) ;

À cette hétérogénéité vient s’adjoindre la traditionnelle distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, entre les impôts généraux et les impôts spéciaux, frappant soit des produits particuliers soit des services.

Au XIVe siècle, en France, prise comme modèle pour le Reach, les impôts ou prélèvement à fréquence irrégulière sont de deux natures :
- d'abord les fouages (= par feu) à payer au seigneur sur l'autorisation des états de la seigneurie en quatre termes : pâques, mai, juillet et septembre. Établis par feu ou foyer, ces fouages sont parfois destinés à faire face aux dépenses de guerre.
- ensuite des imposition prélevées pour les besoins courants de la cité ou pour édifier ou restaurer les fortifications et remparts protégeant les villes.

Des prélèvements réguliers sont opérés sur la population. Il s'agit d'abord de la gabelle sur le sel, ensuite d'un impôt dit des marcs, impôt personnel sur chaque membre de la commune. Le marc est perçu au profit du seigneur une fois par an. En outre, des taxes proportionnelles viennent frapper les ventes de marchandises ; il s'agit d'abord d'un prélèvement appelé le huitième qui est établi sur les quantités de vins vendus, ensuite de l'imposition ou vingtième qui frappe toutes les transactions de gros ou de détail. Cette imposition est affermée par catégories de marchandises dans les cités les plus importantes et par localité dans les autres, ou au niveau de plusieurs bailliages.

Le procédé d'affermage consiste pour le receveur de l'imposition, à adjuger au plus offrant enchérisseur le droit de collecter l'imposition auprès des redevables.

Les études des documents d'époque (cf. notamment Les fermes du vingtième à Dijon à la fin du XIVè siècle par Henri Dubois dans L'argent au Moyen âge - SHMESP Publications de la Sorbonne : 1998) montrent que le receveur était maître du jeu, les enchérisseurs montant sur eux-mêmes, les fermiers potentiels sachant qu'ils pourraient faire fortune. L'impôt rentrait donc chez le receveur avant qu'il ne soit collecté. Si les fermiers se recrutaient parmi les plus riches citoyens des communes, certains des enchérisseurs ont fait fortune en faisant véritablement commerce de l'imposition. Les adjudicataires étaient plutôt des financiers que des professionnels de la marchandise qu'ils étaient chargés de taxer. La Ferme générale est l'une des institutions de l'Ancien Régime qui fut la plus vivement critiquée pendant la Révolution. Dépeints comme des rapaces et des tyrans, les fermiers généraux en payèrent le prix sur l'échafaud.

Les banalités

Les banalités sont les installations techniques* que le seigneur est dans l'obligation d'entretenir et de mettre à disposition de tout habitant de la seigneurie. La contrepartie en est que les habitants de cette seigneurie ne peuvent utiliser que ces installations seigneuriales, payantes. Ce sont donc des monopoles technologiques. Les banalités du domaine sont :
- le four banal ;
- le moulin (à vent) banal, situé à proximité du château ;
- le pressoir banal ;
- le marché aux vins ;
- le tor et ver**.

* Les installations banales (four à pain, moulin, pressoir) ne doivent pas être confondues avec des installations similaires mais communautaires, beaucoup plus courantes, dont la gestion revenait à la collectivité.

** Droit donné au seigneur de posséder un taureau ou un verrat. Ainsi la reproduction du bétail pouvait a aussi être sujette à redevance.

La réserve seigneuriale

La réserve seigneuriale est le terme par lequel on désigne les terres arables, cultivées, du seigneur, à proximité du château. Le seigneur utilise une main d’œuvre, ses propres serfs qui vivent dans la réserve, et peut aussi avoir recours à une main d’œuvre salariée, qu’il rétribue à la journée. Mais l’essentiel de la force de travail lui est apporté sous forme de corvées, imposées à ceux qui ne vivent pas sur la réserve. Le poids de ces corvées est très variable d’une région à l’autre. Certaines coutumes prévoient des corvées originales, comme d’irriguer les prés, de nettoyer les chenils, de filer la laine… La réserve du seigneur comprend encore des cours d’eau, des étangs, des viviers à poisson ; elle s’étend enfin sur les bois ou forêts, qui constituent des réserves de chasse.

Impôts et taxes à destination du monde paysan

- les corvées : les paysans doivent rendre service physique au seigneur.
- Le cens récognitif de seigneurie : le paysan juridiquement libre mais détenteur d'une tenure censive reconnaît par ce cens sa sujétion au seigneur. Le cens demeure infime - son montant est rarement réévalué - mais hautement symbolique.
- Le surcens : tentatives seigneuriales d'accroître le cens, généralement faible.
- Le champart** : sorte de dîme seigneuriale, prélevé en nature, proportionnelle à la récolte, oscillant entre 1/6 à 1/12.
- Les banalités : par exemple du moulin, obligeant les paysans à faire moudre leur grain au moulin du seigneur, et donc à lui acheter ce service.
- Les novales : taxe levée sur les terres nouvellement défrichées et mises en valeur, essentiellement perçues par le clergé, i.e., dîmes novales.
- Les droits casuels : versés irrégulièrement, exemple les "lods et ventes", un droit de mutation sur les censives.

*  Les services physiques sont multiples : labours, moissons, vendange de la réserve. entretien de la route, nettoyage des fosses, etc.
** Prélèvement s'ajoutant à celui de la dîme du curé : 1/10.

Impôts et taxes à destination des serfs attachés à la terre du seigneur

- Le droit de mainmorte : droit qu'a le seigneur de prendre les biens d'un serf décédé sans enfant, et droit sur ces mêmes biens.
- Le formariage : si deux serfs de deux seigneuries différentes veulent s'épouser, ils doivent s'en acquitter auprès de leur seigneur respectif.
- La forfuyance : somme à payer pour pouvoir quitter la seigneurie.

Impôts et taxes à destination des marchands et des artisans

Les habitants des villes, marchands, maîtres artisans, et riches bourgeois, et les paysans venant vendre leurs excédents sur le marché n'échappent pas à l'imposition et aux taxes du seigneur.

Des exemples d'impôts spéciaux coexistant sous l'Ancien régime pouvant servir de sources d'inspiration sont les suivants :
- Le droit de tonlieu : prélèvement sur les marchandises vendues au marché (et à la foire).
- Le droit de minage : droit perçu par le seigneur sur les grains et autres marchandises vendues dans les foires et les marchés.
- Le hauban : droit d'exercer un métier artisanal. Se paie à l'année en nature puis en argent.
- Les droit(s) de péage sur les personnes, marchandises, véhicules et animaux de transport transitant par le port, la ville et/ou empruntant la route.
- Les aides : impôts indirects royaux, portant principalement sur les boissons (mais aussi sur les huiles et savons, les papiers, les cartes à jouer, etc.). Leur montant est variable et très inégal selon les généralités et leur perception est comprise dans le bail des fermes générales.

Éventuellement (en fonction du degré d'évolution du lieu vis-à-vis de l'argent et des pratiques monétaires) :
- Le droit de seigneuriage sur la frappe des monnaies (fonte de lingots ou refonte de pièces usagées).
- Le droit sur l'utilisation des mesures et poids servant d'étalon à destination des changeurs.
- La levée de taxes sur les prêteurs (usuriers).
- Le droit de sceau pour les documents officiels marqués du sceau seigneurial.

Coutumes pour le monde urbain

L'emprise du seigneur sur la communauté urbaine se fait moins pressante avec l'apparition des privilèges et franchises connus sous le nom de coutumes.

* La fameuse charte de Lorris est la première charte de franchises conservée en France. Elle sert de modèle à environ 300 chartes. C'est la plus ancienne conservée mais d'autres chartes de franchises ont été accordées auparavant, notamment celle du Mans en 1070, de Noyon en 1107, celle de Laon en 1112. Il s'agit d'un document écrit officiel visant à pérenniser des droits juridiques et prouver les droits des habitants et ceux du roi. La charte donne aux habitants de Lorris les privilèges et franchises connus sous le nom de coutumes : celles-ci définissent, peu à peu et pendant longtemps, le statut des autres villes de France. La première charte de Lorris date de 1134, accordée par le roi Louis VI le Gros (1108-1137) lui-même. Elle a été confirmée par une nouvelle charte de Louis VII (1137-1180) en 1155 puis par Philippe Auguste (1180-1223) après l'incendie des archives et la perte du texte de 1134. Le besoin de confirmer la charte en 1155 montre que les droits étaient contestée. Les principaux éléments contenus dans la coutume sont les suivants :
- Le roi reste le seigneur, représenté par son prévôt et chaque bourgeois devient individuellement son vassal. La ville n'est pas personne morale, mais obtient des avantages fiscaux et juridiques (les bourgeois sont jugés par leur corporation) ;
- À Lorris, le seigneur (qui est le roi) continue de percevoir entre un sixième et un septième des récoltes de blé ;
- Il exige un pourcentage de la farine travaillée au moulin de la seigneurie et une redevance sur le four banal ;
- Il conserve la majeure partie des amendes de justice. En contrepartie, les paysans obtiennent des garanties concernant la terre qu'ils peuvent aliéner (transférer à autrui) librement et dont ils peuvent hériter (cf. droit de mainmorte), moyennant une taxe modique. Ils se voient reconnaître le droit d'ester en justice, et leur témoignage devient recevable ;
- La communauté urbaine voit son existence confirmée. Le village bénéficie d'une large autonomie administrative et judiciaire sous la responsabilité d'un groupe dirigeant constitué par des sages (prudhommes) et des jurés désignés parmi ces sages. Un maire préside à leur organisation ;
- Le seigneur ne peut plus commander à ses hommes que par leur médiation.


Autre exemple de charte : le plus  vieux document existant, relatif à l'histoire de Villeneuve l'Archevêque, à savoir une une charte datée de 1172, octroyée par l'archevêque de Sens, Guillaume aux Blanches Mains.

Ge guillaume par la grace dieu arcevesque de senz et legat dou siege de rome, faisons savoir a tous cels qui sont et qui Avenir sont que por la noeve vile estre accreue en laquelle liglise de saint Jehan se senz de lotroi de labbe et de tout le chapitre nos avoit a côpaigniez avons otroie a touz les demoranz iki et conferme les coustumes que il home de lorriz ont en tel maniere. Que quicôques aura maison en la paroisse de la noeve vile por sa maison et por un arpent de terre se il la en cele paroche. sis deniers de cens paiera tant seulement. Et se il acquiert iceli au cens de sa aison le tiegne. Nue hons de la parroisse de la noeve vile thonlieu ou autre costume rende de sa norreture ne de sa blee que il aura de son labour ou du labour de ses bestes queles qu il soient rende minage ; et de son vin que il aura de ses vignes onques ne rende forage.

L'archevêque offre aux demeurants de la ville les coutumes de Lorris qui avaient la juste réputation d'être très libérales pour l'époque : seulement 6 deniers de cens par maison, pas de tonlieu, de minage ou de forage (impôts seigneuriaux sur les récoltes). On sait ainsi que le blé et la vigne étaient cultivés à Villeneuve. Pour mieux les attirer, la charte promet aussi la sécurité aux marchands qui viendront aux foires et marchés de la ville. La Neuve Ville est située sur le chemin des foires de Champagne entre Provins et Troyes. Même si les hommes de la Neuve Ville étaient tenus d'apporter le bois dans les cuisines de l'Archevêque, celui-ci promet de payer sous quinze jours la viande qu'il achètera. Cette générosité suspecte indique que cela ne devait pas être la règle générale en ces temps féodaux. Quant à la justice, elle sera rendue par un prévôt de l'archevêque. En cas de mise en accusation et s'il n'y a pas de témoin, les hommes pourront être libérés sur parole.
« Modifié: janvier 27, 2019, 19:24:21 pm par Moine Noir »
“L’homme qui prononce la sentence devrait tenir l’épée.” – Ned Stark

Opale Campagnes  |  Trône de Fer  |  IdF - Moine Noir  |  L'auberge du carrefour (Modérateurs: Lekidnesta, Moine Noir, Evergard)  |  Système d'imposition dans les Sept Couronnes
 

gfxgfx
gfx
SMF 2.0.15 | SMF © 2011, Simple Machines
Helios Multi design by BlocWeb
gfx
Propulsé par MySQL Propulsé par PHP XHTML 1.0 valide ! CSS valide !