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102150 Messages dans 7404 Sujets par 801 Membres - Dernier membre: momo août 19, 2018, 11:37:09 am
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Opale Campagnes  |  Association  |  Le règlement intérieur
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Association

Le règlement intérieur

Règlement intérieur



Article 1 : Adhésion et Cotisation



Le montant de la cotisation à l’association Opale est fixé à 10 euros pour les Membres Actifs et 25 euros pour les Membres Bienfaiteurs. Pour les Membres Moraux, la cotisation s’élève à 15€ pour les associations (ludothèques, clubs de JDR ou autres collectifs) ayant < 30 personnes/adhérents et 30€ pour les associations ayant > 30 personnes/adhérents, les professionnels et CE d'entreprises. Les Membres d’Honneur et Animateurs en sont dispensés.
Lors de l'adhésion à l'association, le nouveau membre doit renseigner l'intégralité du formulaire qui lui est adressé et certifier que ces renseignements sont exacts.



Article 2 : La Plateforme Internet



La Plateforme Internet actuelle de l’association se compose du nom de domaine opale-roliste.com, ainsi que de l'ensemble de ses sous-domaines, et de l'hébergement dédié inhérent au bon fonctionnement de ces domaines.
Les codes d’accès aux outils d'administration de l'hébergement, au nom de domaine, aux bases de données ainsi qu'à l'ensemble des applicatifs installés sous ledit domaine ne sont connus que du webmaster, à l’exception des codes d’accès aux forums de test également connus de l’équipe de développement. Deux copies de ces codes seront placées sous scellés et conservées par les président et secrétaire de l'association.
Dans les cas où le webmaster serait démissionnaire ou dans l'incapacité d'intervenir, la levée du scellé ne sera autorisée que sur décision du CA selon les procédures spéciales de vote.
Les codes d’accès seront renouvelés à chaque changement de webmaster.



Article 3 : Attribution de postes au sein du CA et élection du Bureau



L'attribution de postes au sein du CA et l'élection du bureau relève des procédures régulières de vote, telles que définies à l'article 5.
Définition des postes :

•   Le Président :
Il est la « vitrine » d'Opale aux yeux des instances officielles. Il reste un interlocuteur privilégié lors des contacts avec les autres associations, les conventions ou les médias.
Il est également le responsable légal des activités de l’association Opale. Il est membre du bureau.

•   Le Trésorier :
Il est le comptable et le responsable du compte bancaire de l’association, il réceptionne les cotisations et les dons, gère la liste des membres à jour de leur cotisation, valide l'aspect financier de tous les projets de l'association et doit fournit un bilan des comptes détaillant la faisabilité d’un projet en cours de discussion. Il est membre du bureau.

•   Le Secrétaire :
Avec le président il est l'un des principaux acteurs des relations publiques de l'association.
Il est également chargé d'organiser les échanges internes au sein de l'association (courriers d'information aux membres, annonces, etc.). Il est membre du bureau.
A défaut de scribe, il endossera automatiquement ce rôle lors des réunions.

•   Le Scribe :
Ce poste est attribué, avant chaque réunion de l’association, à un membre du CA volontaire qui sera chargé de prendre note du contenu de ladite réunion (CA, AG, etc.) et d'en faire le compte rendu sur la plateforme internet de l’association, dans la section adéquate et sous un délai de 72h.

•   Le Webmaster :
Le webmaster, choisi par le CA en son sein, est le responsable de la plateforme internet de l’association.
Il est le garant de son bon fonctionnement et est le seul à posséder, pour les besoins évident de sa fonction, l'intégralité des codes d'accès nécessaire à la bonne gestion de la plateforme internet de l’association.
Il a la charge d'implémenter sur la plateforme internet publique de l’association, les modifications validées par le CA.

•   Le Ninja :
On ne sait rien sur lui hormis sa puissance sans limite, il serait même plus fort que Chuck Norris…



Article 4 : Election du Conseil d’Administration



Il est composé de 2 à 8 membres élus lors de l’Assemblée Générale (cf. Article 6) selon les modalités suivantes :

En vue de son renouvellement, le Conseil d’Administration remet à tous les membres de l’Association une liste de candidats déclarés qu’il considère aptes aux fonctions d’administrateur. Chaque membre est alors libre de voter pour l’intégralité de cette liste, d’y ajouter un ou plusieurs nom(s) de candidat(s) déclaré(s) n’apparaissant pas et/ou de supprimer un ou plusieurs nom(s) présent(s). Le tout dans la limite des places disponibles au Conseil d’Administration. Tout vote contenant plus de noms de candidats que de postes disponibles, des noms de candidats non déclarés ou des noms fantaisistes sera considéré comme nul. Il est impossible de voter plusieurs fois pour le même candidat, dans le cas où un candidat apparaitrait plusieurs fois dans la même liste, seule la première apparition sera prise en compte pour le décompte des voix.



Article 5 : Délibérations du Conseil d’Administration



a)   Les membres du Conseil d’Administration sont habilités à voter selon les modalités suivantes :

•   Un vote à main levée lors de réunions si tous les membres sont présents (physiquement ou via un moyen de communication type Skype, vision-conférence, etc.) selon la procédure de vote appropriée.

•   Dans tous les autres cas, les membres du Conseils d’Administration effectueront un vote électronique par forum, sous leur pseudonyme reconnu, au sein d’une section privée prévue à cet effet. Les propositions à voter seront mises en ligne, discutées et amendées pendant une période de 72h (durée pouvant être reconduite sur simple demande d’au moins un tiers des votants des votants, arrondi par excès) à partir de leur publication, puis soumises au vote selon la procédure appropriée.


b)   Procédures de votes :

•   Procédure spéciale de vote
Il s’agit d’un vote à la majorité des 2/3 des participants sur une durée maximum de 120h pour les votes électroniques.
Sont soumises à cette procédure les décisions ayant pour objet :
o   la radiation d’un membre de l’Association, du Conseil d’Administration, du Bureau ou des Plateformes Internet
o   les modifications apportées au Règlement Intérieur ou aux chartes d’utilisation et de modération du forum Opale
o   les propositions de modifications des statuts à soumettre à l’approbation de l’AG

•   Procédure régulière de vote :
Il s’agit d’un vote à la majorité simple des participants sur une durée maximum de 72h pour les votes électroniques.
Cette procédure est appliquée pour le reste des décisions votées par le CA.


Toutefois les conditions suivantes doivent avoir préalablement été respectées pour valider une décision :
o   un message privé (MP) d'avertissement a été envoyé à tous les membres du CA afin d’informer de la tenue du vote
o   la proposition de vote blanc figure dans les propositions de vote
o   pour un vote électronique, la liste des personnes ayant déjà votées est, à tout moment, consultable par l’ensemble du CA

Un membre déclaré absent est ignoré des procédures de vote le temps de son absence.
Est considéré comme démissionnaire tout membre du Conseil d’Administration qui n’aura pas participé à trois votes consécutifs, sauf déclaration d’absence de l’intéressé ou dérogation du Conseil d’Administration.



Article 6 : Assemblée Générale



Une annonce officielle du CA précisant la date et le lieu de tenue de l'Assemblée Générale est portée à connaissance des adhérents 45 jours avant la date de l'AG.
Une lettre de convocation est envoyée, 15 jours avant la date de tenue de l’Assemblée Générale, aux membres de l’association par courrier électronique à l’adresse virtuelle indiquée lors de leur inscription.

Cette lettre contiendra au minimum les informations suivantes :
•   La date et le lieu de tenue de l’Assemblée Générale.
•   L’ordre du jour de l’Assemblée Générale.
•   Les éventuelles questions soumises par le Conseil d’Administration à l’approbation des membres de l’association.

Pour les AG ordinaires, la lettre contiendra aussi:
•   La liste des Administrateurs sortants.
•   Une liste de candidats proposés aux postes d'administrateurs par le CA.

Lors de l'Assemblée Générale, le vote par procuration est autorisé à raison d'une procuration maximum par membre physiquement présent. La procuration doit être faite sur papier, préciser les identités (nom, prénom, adresse, pseudonyme) de l'émetteur et du destinataire, stipuler pour quelle(s) occasion(s) la procuration s'applique, et présenter la signature datée de son auteur.
Pour le vote par correspondance seuls les votes par messages privés sur le forum principal, par réponse au sondage proposant le vote et par courrier postal ou électronique, depuis l'adresse donnée par le membre lors de son adhésion, sont acceptés. Le vote doit parvenir au secrétaire 24 heures avant la date de tenue de l’Assemblée Générale afin d’être comptabilisé lors de cette dernière.
Ces votes seront tenus secrets jusque là.




Article 7 : L’Equipe de Modération des Forums



Elle gère, de manière autonome et en accord avec les documents régissant l'organisation de l'association et de ses plateformes internet, les différents forums de l’association ainsi que son fonctionnement interne, à l’exception du poste de webmaster, qui relève du Conseil d’Administration.
A tout moment, le Conseil d’Administration garde la possibilité de révoquer tout ou partie de l’Equipe de Modération puis de procéder à son renouvellement ou non.




Article 8 : Radiation et Bannissement



Toute sanction de bannissement d’un utilisateur sur l’un des forums de la plateforme internet de l’association, entraine un vote de radiation de l’association s’il en est membre.
Cette proposition de radiation sera prononcée par le Conseil d’Administration, après délibération selon les procédures spéciales de vote.
Toute sanction de radiation prononcée à l’encontre d’un membre de l’association par le Conseil d’Administration, entraine automatiquement son bannissement de l’ensemble des forums de la plateforme internet de l'association.

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